Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
3 mars 2011 4 03 /03 /mars /2011 00:01

Du latin médiéval fouagium, dérivé de focus, foyer.

Impôt perçu sur chaque feu. Il devait permettre au roi d'équiper ses troupes.

 

Le fouage est en principe un impôt de quotité, calculé à partir d'un montant fixe par feu (d’où son nom), mais il sert en réalité à déterminer la somme due par chaque communauté à raison du nombre de ses feux (une communauté de 100 feux doit 300 francs au roi pour un fouage de 3 francs par feu), à charge pour celle-ci de le répartir entre ses contribuables selon leur richesse : « le fort portant le faible ».

Le montant par feu ne représente donc pas la charge immuable de chaque feu, mais la charge moyenne des contribuables de la communauté.

Au milieu du XVe siècle le fouage se transforma en impôt de répartition et fut désigné par le nom de taille.

 

Partager cet article

Repost 0
Published by Peter Pan - dans Droit
commenter cet article

commentaires

  • : Mon carnet à spirales
  • Mon carnet à spirales
  • : Chaque jour, je proposerai la définition d'un mot ou une expression nouvelle, selon mon inspiration, l'actualité ou les difficultés rencontrées sur un terme.
  • Contact

Rejoignez-moi

face book peter pan

Recherche Par Mot

A propos de ce blog

  Chaque jour, je proposerai la définition d'un mot ou une expression nouvelle, selon mon inspiration, l'actualité ou les difficultés rencontrées sur un terme.

 

Définition Au Hasard