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25 janvier 2011 2 25 /01 /janvier /2011 00:01

Du latin médiéval "chartularium" = recueil d'actes ; du latin classique "charta" = papier.

 

Recueil d’actes, titres et autres papiers principaux, d'institutions religieuses.

 

Voici la définition plus complète, et plus complexe :

Recueil de copies de ses propres documents établi par une personne physique ou morale, qui, dans un volume ou plus rarement dans un rouleau, transcrit ou fait transcrire intégralement ou parfois en extraits, des titres relatifs à ses biens et à ses droits et des documents concernant son histoire ou son administration, pour en assurer la conservation et en faciliter la consultation.

 

Le cartulaire n'a en lui-même aucune valeur d'authenticité.

Il existe, après le XIIIe siècle, des cartulaires authentifiés par des notaires, par comparaison avec les actes originaux qui les composent.

http://www.templiers.net/librairies/img/cartulaire-richerenches.jpg

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Published by Peter Pan - dans Droit
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