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26 septembre 2009 6 26 /09 /septembre /2009 00:01
Sous l'Ancien Régime, la prévôté était le premier degré de la justice royale.

Apparues au XIe siècle, les prévôtés portaient divers noms selon la région : vicomtés en Normandie, vigueries en Provence, judicatures ou baylies dans le Midi.

Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développa à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux. La prévôté connaissait normalement tous les cas civils et criminels de son ressort, à l'exception des cas royaux (lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre public...) qui relevaient des bailliages, et des cas concernant nobles et privilégiés, et recevait l'appel des juridictions seigneuriales. On y faisait appel au bailliage ou à la sénéchaussée.

 

L'Ancien Régime est la période de l'histoire de France qui va de la fin de la Renaissance à la Révolution française (XVIe - XVIIIe siècle).

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Published by Peter Pan - dans Histoire
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